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de Montpellier Méditerranée Métropole
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Pièces complémentaires en version numérique


Après avoir apposé votre signature, vous devez nous adresser les pièces complémentaires listées ci-dessous, uniquement par mail à l’adresse suivante : contratdeville@montpellier3m.fr


Ces pièces doivent être scannées après avoir été signées et estampillées du tampon de la structure



Dossier Organisme

 
Il suffit de numériser les 3 pages le composant (PDF généré par l’application en ligne lorsque vous avez validé en phase 20, votre dossier), à savoir : 

  • Page 1 : Identification du porteur : (Pas de signature)
  • Page 2 : Responsable de  l’organisme/délégation de signature : page signée en bleu avec le tampon de la structure
  • Page 3 : Budget de l'organisme : page signée en bleu avec le tampon de la structure
 

Dossier (s) Projet (s)
 

Pour chaque dossier Projet, il faudra numériser le dossier complet sans omettre de signer les dernières pages générées par l’application en ligne, à savoir : 
 
  • Budget du projet : page signée en bleu avec le tampon de la structure
  • Déclaration sur l’honneur : page signée en bleu avec le tampon de la structure

Et éventuellement, la page justifiant du montant d’aides publiques perçues :

  • Attestation de minimis : page signée en bleu avec le tampon de la structure
 

*Ces pages doivent être scannées avec tampon et signature  afin d'être également envoyé par E-MAIL


Vérifier bien que vos documents nous parviennent dans des versions (Word, PFD, etc.…)  lisibles par tous


Vous devez également nous faire parvenir par E-MAIL votre dossier Tiers à jour (en cas de modification au cours de l’année 2018).


Le dossier tiers comprend :

  • n° de Siret
  • R.I.B
  • statuts de l'association
  • liste des membres du bureau
  • déclaration au J.O.
  • Compte-rendu de votre dernier C.A

 
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