Service Politique de la Ville
animation du contrat de ville
de Montpellier Méditerranée Métropole
Logo Partenaires
Pièces complémentaires en version numérique

vous devez nous adresser les pièces complémentaires listées ci-dessous, uniquement par mail à l’adresse suivante :  contratdeville@montpellier3m.fr :
 
 
 Ces pièces doivent être scannées après avoir été signées et estampillées du tampon de la structure

  • Dossier Organisme
Il suffit d’envoyer les pages 2 et 3 du dossier organisme (PDF généré par l’application en ligne lorsque vous avez validé votre dossier), à savoir :  
  • Responsable de  l’organisme/délégation de signature : page signée en bleu avec le tampon de la structure
  • Budget de l'organisme : page signée en bleu avec le tampon de la structure
 
  • Dossier (s) Projet (s)
Pour chaque dossier Projet, il faudra envoyer les dernières pages générées par l’application en ligne lorsque vous avez validé votre dossier, à savoir :  
  • Budget du projet : page signée en bleu avec le tampon de la structure
  • Déclaration sur l’honneur : page signée en bleu avec le tampon de la structure
Et éventuellement, la page justifiant du montant d’aides publiques perçues :
  • Attestation de minimis : page signée en bleu avec le tampon de la structure
 
*Ces pages doivent être scannées afin d'être également envoyé par E-MAIL
Vérifier bien que vos documents nous parviennent dans des versions (Word, PFD, etc.…)  lisibles par tous

Vous devez également nous faire parvenir par E-MAIL votre dossier Tiers à jour.
  • Dossier tiers
Le dossier tiers comprend :
  • n° de Siret
  • R.I.B
  • statuts de l'association
  • liste des membres du bureau
  • déclaration au J.O.
  • Compte-rendu de votre dernier C.A

 
Connexion
Renseignez vos identifiants pour accéder à l'application
Demande d'identifiants »