Liste des Pièces Complémentaires - Appel à projets 2020

 

Transmission du dossier

Pour compléter votre dossier, vous devez maintenant nous transmettre via l'application les pièces suivantes:

  • Page 2 du dossier Organisme, comprenant éventuellement la délégation de signature ;
  • Page 3 du dossier Organisme, Budget prévisionnel de l'organisme ;
  • Page 6 (page 10 du fichier PDF) du dossier Projet, Budget prévisionnel du projet ;
  • Page 9 (page 13 du fichier PDF) du dossier Projet, Déclaration sur l’honneur.

Ces pages doivent être préalablement imprimées à partir de votre fichier PDF puis signées en bleu avec le tampon de la structure. Vous devrez ensuite les scanner pour nous les transmettre via l'interface de l'application dès que vos dossiers sont en phase 30. (Vous recevrez un mail pour vous en avertir)

Vous devez également nous fournir les documents suivants :

  • R.I.B. (seulement en cas de modification au cours de l’année en cours)
  • Statuts de l'association (seulement en cas de modification au cours de l’année en cours)
  • Déclaration au J.O. et déclaration en préfecture + modifications le cas échéant
  • Liste des membres du bureau (à renouveler chaque année)
  • Compte-rendu de votre dernier C.A ou AG (à renouveler chaque année)

La taille des fichiers à transmettre au S. PdV

20 fichiers au maximum. Limité à 2 Mo.(par fichier),

Types autorisés : gif jpg jpeg png pdf.

 

Nous restons à votre disposition pour toutes informations dont vous pourriez avoir besoin.

L’équipe projet du Contrat de Ville

contratdeville@montpellier3m.fr --- 04 34 46 67 92